Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

SAS OsteoUpgrade, au capital de 1 000 €
57 bis route nationale, résidence coté parc, bât A, 06440 Blausasc
RCS Nice : 106 919 715
Président : Gerald Stoppini — Directeur général : Kevin Thubert
Téléphone : 06 63 24 42 80
Contact : contact@osteo-upgrade.fr

2. Données collectées

• Identité : nom, prénom, email.
• Données de compte : rôle, statut d’abonnement, historique de connexion.
• Données de facturation : identifiants Stripe (sans données de carte).
• Données d’usage : progression, quiz, activités.
• Support : échanges email et fichiers transmis.

3. Finalités & bases légales

• Création et gestion du compte (exécution du contrat).
• Accès aux contenus et fonctionnalités (exécution du contrat).
• Facturation & paiements (obligation légale / contrat).
• Support client (intérêt légitime).
• Amélioration produit & sécurité (intérêt légitime).

4. Durées de conservation

Les données sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivées conformément aux obligations légales (facturation, comptabilité). Les logs techniques sont conservés pour une durée maximale de 12 mois.

5. Sous-traitants

• Hébergement : Vercel (UE/US).
• Base de données & Auth : Supabase (UE).
• Paiement : Stripe.
• Email : Resend.
• Intelligence artificielle (aide au raisonnement clinique, structuration d’anamnèses) : Anthropic (États-Unis).
• Transcription vocale (dictée) : Groq (États-Unis).

Anthropic et Groq, basés aux États-Unis, ne traitent que le contenu transmis via les fonctionnalités d’intelligence artificielle d’OsteoUpgrade et de MyOsteoflow (structuration d’anamnèses, aide au raisonnement clinique, transcription vocale). Le transfert de données vers ces deux sous-traitants est encadré par leurs Data Processing Addendum respectifs, qui intègrent les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

6. Droits des personnes

Vous disposez d’un droit d’accès, rectification, suppression, opposition, limitation et portabilité. Pour exercer vos droits :privacy@osteo-upgrade.fr.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.

7. Cookies

Les cookies nécessaires au fonctionnement sont déposés. Les cookies d’analyse, si activés, nécessitent un consentement préalable via le bandeau de cookies.

8. Sécurité

Des mesures techniques et organisationnelles sont mises en œuvre pour protéger vos données (contrôle d’accès, chiffrement en transit, journalisation).